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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNECESSARY NOISE PROHIBITED
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DEEP FOREST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEEP FOREST
SARL UNECESSARY NOISE PROHIBITED Société à Responsabilité Limitée
SARL ERIC MOUQUET MUSIC Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94534890
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2014

Présentation de la marque DEEP FOREST

Déposée le 5 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNECESSARY NOISE PROHIBITED et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC MOUQUET MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEEP FOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNECESSARY NOISE PROHIBITED domicilié(e) 37 Grand Rue,62182 HENDECOURT LES CAGNICOURT (dossier no 2268093) - 62182 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC MOUQUET MUSIC domicilié(e) 425 Rue des Juifs RUMAUCOURT (dossier no 2268093) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2268093) - 75008 - France.

La marque DEEP FOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEEP FOREST est expirée depuis le 5 septembre 2014.

UNECESSARY NOISE PROHIBITED a également déposé les autres marques suivantes : FOREST HYMN , DEEP FOREST , (Marque figurative)


SARL UNECESSARY NOISE PROHIBITED Société à Responsabilité Limitée - 37 Grand Rue,62182 HENDECOURT LES CAGNICOURT (dossier no 2268093) - 62182 - France

SARL ERIC MOUQUET MUSIC Société à Responsabilité Limitée - 425 Rue des Juifs RUMAUCOURT (dossier no 2268093) - France - SIREN 3


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2268093) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 6 avril 1995 - Transmission de propriété n°184019 - Publication au BOPI 1995-04-06

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2004 n°2268093 - Publication au BOPI 2004-07-21

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Appareils et instruments cinématographiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques et cassettes, cassettes vidéo, magnétoscopes